📄 MENTIONS LÉGALES

1. ÉDITEUR DU SITE

Raison sociale : YOOZI [Forme juridique – SARL/SAS/autre]
Capital social : [Montant]€
Siège social : [Adresse complète]
RCS : [Ville + Numéro]
SIRET : [Numéro 14 chiffres]
N° TVA intracommunautaire : [FRxx xxxxxxxxx]
Code APE/NAF : [Code]

Directeur de la publication : [Nom Prénom – Fonction]
Contact : contact@yoozi.fr
Téléphone : [Numéro]

2. HÉBERGEMENT

Hébergeur du site :
[Nom de l’hébergeur – ex: OVH, O2Switch, etc.]
[Forme juridique]
[Adresse complète]
Téléphone : [Numéro]
Site web : [URL]

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

3.1 Droits d’auteur

L’ensemble du site www.yoozi.fr (structure, textes, images, sons, vidéos, logos, graphismes, animations, code source) est protégé par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des bases de données.

Titulaire des droits : YOOZI

3.2 Marques

YOOZI et son logo représentant un chat sont des marques déposées.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou utilisation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable de YOOZI.

3.3 Exception

Sont autorisés :

  • Les reproductions strictement privées (Art. L122-5 CPI)
  • Les courtes citations avec mention de la source

3.4 Contrefaçon

Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

4. CRÉDITS

Conception et développement du site :
[Nom agence/développeur]
[Site web]

Photographies :
© YOOZI – Tous droits réservés
[Si photos de stock : mentionner source – ex: Unsplash, Shutterstock]

Illustrations :
[Nom illustrateur ou source]

Typographies :
[Nom des polices utilisées + licence si nécessaire]

5. DONNÉES PERSONNELLES

Le site www.yoozi.fr est déclaré auprès de la CNIL (si applicable).

Le traitement des données personnelles est conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

Responsable du traitement : YOOZI
Délégué à la Protection des Données (DPO) : [Nom si applicable, sinon supprimer]
Contact : privacy@yoozi.fr

Pour plus d’informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

6. COOKIES

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Conformément à la directive 2002/58/CE et à la CNIL, nous vous informons de l’utilisation de cookies lors de votre première visite.

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Pour plus d’informations : voir Politique de Cookies (dans la Politique de Confidentialité).

7. LIENS HYPERTEXTES

7.1 Liens sortants

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. YOOZI n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité à cet égard.

7.2 Liens entrants

Les liens simples vers la page d’accueil du site sont autorisés.

Tout autre lien (deep linking, framing, inline linking) nécessite l’autorisation préalable écrite de YOOZI.

8. RESPONSABILITÉ

8.1 Contenu

YOOZI s’efforce de fournir des informations exactes et à jour mais ne garantit pas l’exhaustivité, la précision ou l’actualité des contenus.

YOOZI se réserve le droit de corriger ou modifier le contenu à tout moment sans préavis.

8.2 Disponibilité

YOOZI ne garantit pas la disponibilité permanente du site et ne peut être tenu responsable :

  • Des interruptions techniques
  • Des dysfonctionnements liés à Internet
  • Des actes de piratage ou virus

8.3 Dommages

YOOZI ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site, sauf faute prouvée.

8.4 Force majeure

YOOZI ne peut être tenu responsable en cas d’événement de force majeure empêchant l’exécution de ses obligations.

9. LOI APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

Tout litige relatif à l’utilisation du site relève de la compétence exclusive des tribunaux français.

10. MÉDIATEUR DE LA CONSOMMATION

Conformément à l’article L612-1 du Code de la consommation, YOOZI adhère au service de médiation suivant :

[Nom du médiateur – ex: CNPM]
[Adresse]
[Email]
[Site web]

En cas de litige, vous pouvez recourir gratuitement à ce service de médiation.

Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges :
https://ec.europa.eu/consumers/odr/

11. ACCESSIBILITÉ

YOOZI s’engage à rendre son site accessible conformément au RGAA (Référentiel Général d’Amélioration de l’Accessibilité).

[Si audit réalisé : mentionner le niveau de conformité – ex: partiellement conforme]

Pour toute difficulté d’accès, contactez-nous : accessibilite@yoozi.fr

12. CONTACT

Pour toute question relative aux mentions légales ou au site :

Email : contact@yoozi.fr
Téléphone : [Numéro]
Adresse postale :
YOOZI
[Adresse complète]

Horaires d’ouverture :
Du lundi au vendredi : 9h – 18h

Dernière mise à jour : [Date]